Mentions légales
Editeur
Propriétaire du site : CFAPPEC Guyane – Association 1901
Adresse : c/o LPO Anne-Marie Javouhey, cité des manguiers, 97300 Cayenne
Siret : 812385045016
Déclaration d'activité : 96 97 305 84 97
Téléphone : 0594 29 64 85
Fax : 0594 30 709 4
E-mail : cfappeguyane@gmail.com
Directeur de la publication : HANNIBAL HORTH Carole, Président de l’association
Directeur de la rédaction : NGOUPAYOU Amos, directeur de l’association
Propriété intellectuelle
Le contenu du site, textes et éléments graphiques, ainsi que leur assemblage, sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction partielle ou totale de ce site, par un quelconque procédé que ce soit est interdite.
Sont autorisés :
-
la reproduction, la diffusion ou la représentation des textes et documents à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à condition de ne pas en faire commerce, de ne pas modifier les œuvres et d'en mentionner la source et les auteurs ;
-
les courtes citations à condition de mentionner la source et les auteurs.
Droit d’utilisation des bases de données
En vertu des articles 342-1 et 2 du Code de la propriété intellectuelle sont interdits l’extraction et la réutilisation de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base de données sur un autre support.
Toutefois, en vertu de l’article 342-3 du Code de la propriété intellectuelle, « lorsqu’une base de données est mise à disposition du public par le titulaire des droits, celui-ci ne peut interdire l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle, appréciée de façon qualitative ou quantitative, du contenu de la base, par la personne qui y a licitement accès. »
Politique de liens
Crédits photographiques
©123rtf.com